Événements et nuisances sonores, ce qu’il faut savoir

Quand on organise un événement, qu’il soit grandiose comme un mariage ou sympathique comme une soirée entre amis, on oublie facilement le sujet de la nuisance, et pourtant, c’est la question qui peut fâcher. Malheureusement, peu d’entre nous connaissons réellement la loi sur les nuisances, et nous verrons qu’il existe différents types de nuisance !
Alors on vous dit tout pour que tout le monde vive votre événement du mieux possible !

Les termes à retenir

Nuisances sonores, tapages nocturnes, tapages diurnes, nuisances olfactives, on s’y perd facilement, n’est-ce pas ? On découvre même des notions ! Alors trions ensemble tous ces termes.

Nuisances sonores

Elles concernent tout dérangement sonore qui trouble la tranquillité et (il faut le savoir) elles ne se mesurent en pas en décibel. Eh oui, ce n’est pas parce qu’un bruit n’est pas fort qu’il n’est pas dérangeant. Un chien qui aboie à longueur de journée, un voisin qui fait ses travaux à 8h, ou de la musique à fond à 3h du matin, c’est de la nuisance sonore.

 

À partir de là, on peut différencier deux types de tapage :

  • le tapage nocturne: un tapage nocturne est un type de nuisance sonore. Elle est simplement caractérisée par le fait que cela arrive la nuit (de 22h à 7h du matin)
  • le tapage diurne: si vous suivez bien, c’est une nuisance sonore qui apparaît entre 7h du matin et 22h.

Il n’y a donc pas de moment dans la journée où nous avons le droit de “faire du bruit” !  Comme le dit le Code de la santé publique (article R 1334-31):
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé ».

Nuisances olfactives

Ce sont tout simplement les odeurs qui peuvent troubler la tranquillité des alentours. Pour vous dire la vérité, il existe même des nuisances visuelles, si, si !

Avec tout ça, vous savez maintenant qu’il y a plein de moyens d’embêter vos voisins d’une soirée ou de déranger vos voisins habituels. Mais ce n’est pas ce qu’on veut ! Penchons-nous un peu plus sur ces fameuses nuisances sonores.

Quelques conseils

En premier lieu, il va de soi qu’il faudra avertir vos voisins de tout risque de dérangement. Un petit mot laissé dans la boîte aux lettres ou sur un panneau d’information dans votre bâtiment vous permettra de les informer au mieux. Laissez-y toujours les informations de la date et l’heure de l’événement. Ce sera une première phase pour vous excuser du dérangement.
Sachez que prévenir vos voisins ne vous permet pas de faire tout le bruit que vous voulez ! Ce petit mot laissé permet de les prévenir, ce n’est pas du tout une permission. Au moment de votre événement, il conviendra donc de prendre vos précautions et de faire attention aux bruits que votre fête engendre. Soyez compréhensifs, vos voisins souhaitent peut-être être au calme comme il vous arrivera à vous aussi de vouloir rester au calme. On parie que le lendemain de votre fête vous ne serez pas aussi enjoués à l’idée de mettre de la musique à fond ? Parlons du lendemain d’ailleurs. Laissez de nouveau un mot pour remercier vos voisins de leur compréhension. Ça leur rappellera que vous ne les avez pas oubliés durant la soirée et que vous avez essayé de les déranger le moins possible.

Que risque-t-on ?

Si avec ça vos voisins ne peuvent plus supporter vos nuisances, ils appelleront la police pour leur prévenir de votre atteinte à la tranquillité du voisinage. Et là, sachez que votre sanction peut aller d’un simple avertissement à l’amende (bien salée) et la confiscation du matériel causant les nuisances (si cela provient d’un matériel).

Alors, vous êtes toujours partants pour une grosse fête ou vous allez plutôt opter pour une soirée tranquille devant Netflix ? Avec les hauts parleurs pas trop forts bien entendu… !

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